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Inscription pour notre bourse du Dimanche 15 Novembre 2020

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Il sera demandé aux vendeurs :

- Particuliers : Attestation sur l'honneur, de ne pas être commerçant, de non participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile.
- Professionels : Attestation sur l'honneur, d'être soumis au régime du code du commerce.

- Conformément à la législation, la DDPP Direction Départementale de la Protection des Populations, demande pour toutes ventes de vivants, de pouvoir fournir à l acheteur, un CERFA Attestation de cession d'animaux d espèces non domestiques. Ils seront fournis par les organisateurs.


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